Dekret -- Inquisition

Le Dirigeant,

Considérant l'Inquisition comme intégrant le système religieux,
Considérant le système religieux comme inaliénable au sein de l'Union Sacrée,
En supplément du Fond d'aide à la Lumanévra,
Considérant que les coupables ne méritent aucun traitement de faveur,
Par soumission aux Saintes Divinités,

1. Une subvention de 500 000 S. est accordée à l'Institution de Cassiel, L'Inquisition.
2. Les moines légiférants jouient du statut de Haut-fonctionnaire d'Etat, ils bénéficient de fait d'une rémunération élevée correspondant à celle de chef de région.
3. L'Inquisition prononce et exécute les jugements.
4. Le Président ou le 1er Secrétaire peuvent, sur la publication et l'envoi d'une Lettre de Cachet à l'Inquisiteur Général, ordonner l'emprisonnement et la durée d'emprisonnement d'un hérétique ou d'un traitre à la République, lequel est assuré et appliqué par l'Inquisition.
5. Tout testament rédigé par un individu sur le territoire de la République est abrogé dès lors que ce dernier subit la peine de condamnation à mort. Les biens, titres et avoirs stipulés par son testament ou détenus par l'accusé sont déclarés propriété intégrale du Chapitre de Cassiel.


Parce qu'Il Le Faut.

Fait Lagen,
Le 22 Janvier.